Marque enregistrée - Marque en non vigueur
COMTE DE SAINT CLAIR
Numéro de dépôt :
1106238
Date de dépôt :
13/02/1979
Lieu de dépôt :
Tri. Angers
Présentation de la marque COMTE DE SAINT CLAIR
Déposée le 13 février 1979 par CAVES DE LA BOUVRAIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Angers), la marque française « COMTE DE SAINT CLAIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque COMTE DE SAINT CLAIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1106238.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CAVES DE LA BOUVRAIE a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription - Transmission de propriété n°1722 - Publication au BOPI 1980-012